2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
2
CC CREUSE GRAND SUD est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 4 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Gentioux-Pigerolles.
CC CREUSE GRAND SUD est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 23200 à Aubusson.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC CREUSE GRAND SUD compte 6 autorisations recensées sur la période 11/08/2014 - 05/02/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC CREUSE GRAND SUD, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 11/08/2014 - 05/02/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Gentioux-Pigerolles. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC CREUSE GRAND SUD dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Arluguet, Gentioux-Pigerolles (23340) | PC Locaux | CL176, CL62 | 70 295 m² | 872 m² | 2014/08/11 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 17/03/2015 - 11/06/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Felletin. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Voie Communale N 102, Felletin (23500) | PA | AR251, AR26 | — | 2015/06/11 |
| Vc 102, Felletin (23500) | PA | AR251, AR26 | — | 2015/03/17 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
