CC BUECH DEVOLUY - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de CC BUECH DEVOLUY
CC BUECH DEVOLUY est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 4 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Veynes.
Profil et organisation
CC BUECH DEVOLUY est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 05400 à VEYNES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC BUECH DEVOLUY
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Sigle
- CCBD
- Date de création
- 24/12/1987
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC BUECH DEVOLUY
Activité d’urbanisme de CC BUECH DEVOLUY
CC BUECH DEVOLUY compte 6 autorisations recensées sur la période 31/07/2014 - 02/03/2020, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC BUECH DEVOLUY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC BUECH DEVOLUY
4 autorisations sur la période 12/11/2014 - 06/12/2018, réparties dans 3 communes, principalement à Veynes. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC BUECH DEVOLUY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6535 Rue De La Tuilerie, Veynes (05400) | PC Locaux | AS191 | — | 1 653 m² | 2018/12/06 |
| Les Aires, La Roche-des-Arnauds (05400) | PC Locaux | AB351 | 5 000 m² | 247 m² | 2017/02/28 |
| La Joue Du Loup Prayau, Dévoluy (05250) | PC Locaux | AA252 | 2 530 m² | 34 m² | 2017/02/17 |
| La Gare, Veynes (05400) | PC Locaux | AN451, AN452 | 1 599 m² | 39 m² | 2014/11/12 |
Permis d'aménager de CC BUECH DEVOLUY
2 autorisations sur la période 31/07/2014 - 02/03/2020, réparties dans 2 communes, principalement au Saix. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Vernet, Le Saix (05400) | PA | ZD107 | — | 2020/03/02 |
| Rte De Gap Le Boutariq, Veynes (05400) | PA | AV82 | — | 2014/07/31 |
Répartition géographique des autorisations de CC BUECH DEVOLUY
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Veynes
3 autorisations
Dévoluy
1 autorisation
La Roche-des-Arnauds
1 autorisation
Le Saix
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC BUECH DEVOLUY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC BUECH DEVOLUY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.