2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
15
Permis de construire et DP
13
Permis de démolir
2
CC BIEVRE ISERE est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 13 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs.
CC BIEVRE ISERE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 38590 à Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC BIEVRE ISERE compte 15 autorisations recensées sur la période 27/08/2014 - 16/02/2024, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC BIEVRE ISERE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
13 autorisations sur la période 27/08/2014 - 07/11/2022, réparties dans 7 communes, principalement à Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs. Ce type représente 87 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC BIEVRE ISERE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Chemin Du Golf, Faramans (38260) | PC Locaux | AC183, AC311 | 112 538 m² | 428 m² | 2017/11/27 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Tour, Mottier (38260) | PC Locaux | C559 | 1 640 m² | 7 m² | 2016/03/16 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 11/05/2022 - 16/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Adolphe Pegoud, Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs (38590) | PD | AA16 | 1 105 m² | 2024/02/16 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5003 Vieilles Routes, Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs (38590) | PD | ZH110 | 9 774 m² | 2022/05/11 |
7 communes - 1 département - 1 région
Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs
6 autorisations
La Côte-Saint-André
3 autorisations
Faramans
2 autorisations
Beauvoir-de-Marc
1 autorisation
Mottier
1 autorisation
Saint-Jean-de-Bournay
1 autorisation
Saint-Michel-de-Saint-Geoirs
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
