2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
2
CC AVEYRON BAS SEGALA VIAUR est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 4 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rieupeyroux.
CC AVEYRON BAS SEGALA VIAUR est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 12240 à Rieupeyroux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC AVEYRON BAS SEGALA VIAUR compte 6 autorisations recensées sur la période 03/01/2014 - 04/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC AVEYRON BAS SEGALA VIAUR, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 09/10/2015 - 04/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Rieupeyroux. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC AVEYRON BAS SEGALA VIAUR dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za Lande Etroite, Rieupeyroux (12240) | PC Locaux | BY195 | 1 567 m² | 244 m² | 2017/03/22 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 03/01/2014 - 09/10/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Rieupeyroux. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Talabosc, Rieupeyroux (12240) | PA | BY13, BY12 | — | 2018/10/09 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lande Etroite, Rieupeyroux (12240) | PA | BY148P, BY147P | — | 2014/01/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
