2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
CC ALSACE RHIN BRISACH est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Volgelsheim.
CC ALSACE RHIN BRISACH est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 68600 à Volgelsheim.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC ALSACE RHIN BRISACH compte 6 autorisations recensées sur la période 20/04/2021 - 27/11/2025, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC ALSACE RHIN BRISACH, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 20/04/2021 - 27/11/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Volgelsheim. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC ALSACE RHIN BRISACH dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Des Metiers Za De La Hardt, Blodelsheim (68740) | DP Locaux | 12353 | 6 687 m² | 37 m² | 2024/09/09 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 09/01/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Fessenheim. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La 1Ere Armee, Fessenheim (68740) | PA | 53268, 53267 | 82 653 m² | 2025/01/09 |
5 communes - 1 département - 1 région
Volgelsheim
2 autorisations
Blodelsheim
1 autorisation
Fessenheim
1 autorisation
Munchhouse
1 autorisation
Urschenheim
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
