CATHOLIQUE MAYENNAISE - Permis de construire et DP

Active
412490393 Association déclarée Créée le 27/11/1995

Infos clés

Présentation détaillée de CATHOLIQUE MAYENNAISE

CATHOLIQUE MAYENNAISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Ernée.

Profil et organisation

CATHOLIQUE MAYENNAISE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 53000 à LAVAL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CATHOLIQUE MAYENNAISE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Date de création
27/11/1995

Siège social

Permis de construire et DP de CATHOLIQUE MAYENNAISE

Activité d’urbanisme de CATHOLIQUE MAYENNAISE

CATHOLIQUE MAYENNAISE compte 2 autorisations recensées sur la période 03/11/2013 - 04/04/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CATHOLIQUE MAYENNAISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/11/2013 - 04/04/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CATHOLIQUE MAYENNAISE

2 autorisations sur la période 03/11/2013 - 04/04/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Ernée.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CATHOLIQUE MAYENNAISE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
31 35 Rue Jeudry, Ernée (53500) PC Locaux AN135 1 198 m² 175 m² 2014/04/04
Rue De L Abbaye, Landivy (53190) PC Locaux AB266, AB127 408 m² 1 m² 2013/11/03

Répartition géographique des autorisations de CATHOLIQUE MAYENNAISE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CATHOLIQUE MAYENNAISE

Sources des informations sur CATHOLIQUE MAYENNAISE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CATHOLIQUE MAYENNAISE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CATHOLIQUE MAYENNAISE ?
CATHOLIQUE MAYENNAISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CATHOLIQUE MAYENNAISE ?
Le profil de CATHOLIQUE MAYENNAISE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CATHOLIQUE MAYENNAISE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CATHOLIQUE MAYENNAISE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CATHOLIQUE MAYENNAISE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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