CARREFOUR ACCOMPAGNEMENT PUB SOCIAL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
265401505 Établissement public local social et médico-social ETI Créée le 01/10/1991

Infos clés

Total autorisations

11

Permis de construire et DP

10

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de CARREFOUR ACCOMPAGNEMENT PUB SOCIAL

CARREFOUR ACCOMPAGNEMENT PUB SOCIAL est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 10 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Rosières-aux-Salines.

Profil et organisation

CARREFOUR ACCOMPAGNEMENT PUB SOCIAL est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 54110 à Rosières-aux-Salines.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CARREFOUR ACCOMPAGNEMENT PUB SOCIAL
SIREN
Forme juridique
Établissement public local social et médico-social
Activité principale
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
SIRET du siège
Sigle
CAPS
Date de création
01/10/1991
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
500-999 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CARREFOUR ACCOMPAGNEMENT PUB SOCIAL

Activité d’urbanisme de CARREFOUR ACCOMPAGNEMENT PUB SOCIAL

CARREFOUR ACCOMPAGNEMENT PUB SOCIAL compte 11 autorisations recensées sur la période 28/01/2013 - 20/11/2025, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CARREFOUR ACCOMPAGNEMENT PUB SOCIAL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

11

Période couverte

28/01/2013 - 20/11/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

5 communes

Permis de construire et DP de CARREFOUR ACCOMPAGNEMENT PUB SOCIAL

10 autorisations sur la période 01/07/2013 - 20/11/2025, réparties dans 5 communes, principalement à Rosières-aux-Salines. Ce type représente 91 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CARREFOUR ACCOMPAGNEMENT PUB SOCIAL dans le dataset PC de Sitadel.

Les 10 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Rue Du Bas Moulin, Thiaucourt-Regniéville (54470) PC Locaux XX254, XX255 3 555 m² 106 m² 2014/09/20

Permis de démolir de CARREFOUR ACCOMPAGNEMENT PUB SOCIAL

1 autorisation sur la période 28/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Rosières-aux-Salines. Ce type représente 9 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de CARREFOUR ACCOMPAGNEMENT PUB SOCIAL

Demandeurs comparables à CARREFOUR ACCOMPAGNEMENT PUB SOCIAL

Sources des informations sur CARREFOUR ACCOMPAGNEMENT PUB SOCIAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CARREFOUR ACCOMPAGNEMENT PUB SOCIAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CARREFOUR ACCOMPAGNEMENT PUB SOCIAL ?
CARREFOUR ACCOMPAGNEMENT PUB SOCIAL est associé à 11 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CARREFOUR ACCOMPAGNEMENT PUB SOCIAL ?
Le profil de CARREFOUR ACCOMPAGNEMENT PUB SOCIAL recense 10 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CARREFOUR ACCOMPAGNEMENT PUB SOCIAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CARREFOUR ACCOMPAGNEMENT PUB SOCIAL concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CARREFOUR ACCOMPAGNEMENT PUB SOCIAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides