CARREFOUR ACCOMPAGNEMENT PUB SOCIAL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
10
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de CARREFOUR ACCOMPAGNEMENT PUB SOCIAL
CARREFOUR ACCOMPAGNEMENT PUB SOCIAL est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 10 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Rosières-aux-Salines.
Profil et organisation
CARREFOUR ACCOMPAGNEMENT PUB SOCIAL est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 54110 à ROSIERES-AUX-SALINES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CARREFOUR ACCOMPAGNEMENT PUB SOCIAL
- SIREN
- Forme juridique
- Établissement public local social et médico-social
- Activité principale
- NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
- SIRET du siège
- Sigle
- CAPS
- Date de création
- 01/10/1991
- Catégorie d’entreprise
- ETI
- Effectif (2023)
- 500-999 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CARREFOUR ACCOMPAGNEMENT PUB SOCIAL
Activité d’urbanisme de CARREFOUR ACCOMPAGNEMENT PUB SOCIAL
CARREFOUR ACCOMPAGNEMENT PUB SOCIAL compte 11 autorisations recensées sur la période 28/01/2013 - 20/11/2025, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CARREFOUR ACCOMPAGNEMENT PUB SOCIAL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CARREFOUR ACCOMPAGNEMENT PUB SOCIAL
10 autorisations sur la période 01/07/2013 - 20/11/2025, réparties dans 5 communes, principalement à Rosières-aux-Salines. Ce type représente 91 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CARREFOUR ACCOMPAGNEMENT PUB SOCIAL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Rural Dit De La Cro, Rosières-aux-Salines (54110) | PC Locaux | BL187, BL186 | — | 1 933 m² | 2025/11/20 |
| 734 Avenue Des Vosges, Rosières-aux-Salines (54110) | PC Locaux | BO2, BO112 | 11 915 m² | 68 m² | 2025/11/12 |
| Allee Du Parc De Brabois, Vandœuvre-lès-Nancy (54500) | PC Mixte | BC1 | 687 m² | 634 m² | 2021/09/13 |
| Domaine De Brabois Villers Rue Jean Zay, Villers-lès-Nancy (54600) | PC Locaux | AK101, AK102 | 1 852 m² | 824 m² | 2021/07/30 |
| 47 Avenue Du General De Gaull, Châlons-en-Champagne (51000) | PC Locaux | BK257 | 14 105 m² | 15 m² | 2019/10/28 |
| Che De La Croix Gogiulle, Rosières-aux-Salines (54110) | PC Locaux | BL185 | 4 176 m² | 788 m² | 2019/10/09 |
| 734 Av Des Vosges, Rosières-aux-Salines (54110) | PC Locaux | BO37, BO2 | 11 935 m² | 254 m² | 2015/02/02 |
| 2 Rue Du Bas Moulin, Thiaucourt-Regniéville (54470) | PC Locaux | XX256, XX255 | 3 555 m² | 106 m² | 2015/01/22 |
| 2 Rue Du Bas Moulin, Thiaucourt-Regniéville (54470) | PC Locaux | XX254, XX255 | 3 555 m² | 106 m² | 2014/09/20 |
| 47 Avenu General Charles De Gaulle, Châlons-en-Champagne (51000) | PC Locaux | BK257 | 14 105 m² | 481 m² | 2013/07/01 |
Permis de démolir de CARREFOUR ACCOMPAGNEMENT PUB SOCIAL
1 autorisation sur la période 28/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Rosières-aux-Salines. Ce type représente 9 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Leon Parisot, Rosières-aux-Salines (54110) | PD | BL301, BL287 | — | 2013/01/28 |
Répartition géographique des autorisations de CARREFOUR ACCOMPAGNEMENT PUB SOCIAL
5 communes - 2 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Rosières-aux-Salines
5 autorisations
Châlons-en-Champagne
2 autorisations
Thiaucourt-Regniéville
2 autorisations
Vandœuvre-lès-Nancy
1 autorisation
Villers-lès-Nancy
1 autorisation
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à CARREFOUR ACCOMPAGNEMENT PUB SOCIAL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CARREFOUR ACCOMPAGNEMENT PUB SOCIAL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.