2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
CARPEL est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Port.
CARPEL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01460 à Port.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CARPEL compte 5 autorisations recensées sur la période 16/12/2014 - 16/07/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CARPEL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 16/12/2014 - 16/07/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Port. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CARPEL dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Bouleaux, Port (01460) | PC Locaux | AD414, AD264 | — | 5 433 m² | 2016/11/29 |
| Rue Des Bouleaux, Montréal-la-Cluse (01460) | PC Locaux | AD472, AD469 | 41 745 m² | 453 m² | 2016/11/16 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 13/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Port. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Bouleaux, Port (01460) | PA | AL60, AC472 | 44 897 m² | 2015/10/13 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
