Déclaration préalable Locaux N° 0701222600021

Déclaration préalable n° 0701222600021 à Champlitte pour 19 m² de locaux, 1 Chemin Du Poirier Jean

Territoire

Haute-Saône (70)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 23 mai 2026

Dossier DP n° 0701222600021

Demandeur

SOL'R GREEN TILIA

Synthèse du dossier et statut administratif

La déclaration préalable n° 0701222600021 a été accordée le 23 mai 2026 à Champlitte (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé 1 Chemin Du Poirier Jean. Le demandeur déclaré est SOL'R GREEN TILIA.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 19 m² de surface de plancher sur un terrain de 142 859 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 19 m² en autres activités.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZH88. Ce dossier est l'un des 79 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champlitte.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

23/05/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

142 859 m²

Surface créée

19 m²

Variation nette

+19 m²

Surface totale après

19 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 23 mai 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

23 mai 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
-
2
Autorisation
23/05/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Champlitte

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZH88

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Champlitte Code postal 70600 Identifiant INSEE 70122
Département
Haute-Saône (70)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Industrie
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 19 m² 0 m² 0 m² 0 m² 19 m² 19 m²
Total 0 m² 19 m² 0 m² 0 m² 0 m² 19 m² 19 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 19 m² 0 m² 0 m² 0 m² 19 m² 19 m²
dont Industrie 0 m² 19 m² 0 m² 0 m² 0 m² 19 m² 19 m²
Total locaux 0 m² 19 m² 0 m² 0 m² 0 m² 19 m² 19 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SOL'R GREEN TILIA

Voir les 14 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
938758695
SIRET
93875869500010
Code APE (NAF)
43.21A - Travaux d'installation électrique dans tous locaux
Année de création
2024
Localisation
LYON (69006)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0701222600021
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 70122 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 23 mai 2026
Dernière mise à jour (DPC) 05/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le projet de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 19 m² de surface de plancher sur un terrain de 142 859 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de cette déclaration préalable ?
L'adresse du terrain est 1 Chemin Du Poirier Jean, à Champlitte (70600).
Qui est le demandeur de cette déclaration préalable ?
Le dossier est porté par SOL'R GREEN TILIA et accordé le 23 mai 2026.
Où en est l'instruction de cette déclaration préalable ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 23 mai 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0701222600021, déposé en mairie de Champlitte.

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