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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Boussenois

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Boussenois (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 8 autorisations : 5 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 3 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

8
Total autorisations
5
Permis de construire
0
Permis d'aménager
3
Permis de démolir

Permis de construire à Boussenois

Retrouvez l'ensemble des 5 permis de construire délivrés à Boussenois. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Boussenois
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
38 Grande Rue, Boussenois (21260) PC Logement AZ134 COMMUNE BOUSSENOIS Commune/EPCI 3 559 m² 206 m² 2016/11/24
38 Grande Rue, Boussenois (21260) PC Mixte AZ135, AZ134 COMMUNE BOUSSENOIS Commune/EPCI 3 725 m² 206 m² 2016/05/25
Adresse non renseignée, Boussenois (21260) PC Locaux ZA268 4 331 m² 348 m² 2013/10/10
1 Chem De La Ferme, Boussenois (21260) PC Locaux ZH273, ZH255 6 297 m² 384 m² 2013/06/27
27 Grande Rue, Boussenois (21260) PC Logement ZA209 525 m² 97 m² 2013/03/07

Permis d'aménager à Boussenois

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Boussenois. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Boussenois

Retrouvez l'ensemble des 3 permis de démolir enregistrés à Boussenois. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Boussenois
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Na Pre Devant, Boussenois (21260) PD ZA46, NANA na na 2025/06/24
1 Ruelle De La Barre Na, Boussenois (21260) PD ZA230, NANA na na 2014/02/11
1 Rue De L Echenot Na, Boussenois (21260) PD ZA116, NANA na na 2013/05/23

À propos de Boussenois (21260)

Commune rurale, Boussenois (21260) rassemble 108 habitants pour une superficie de 13,0 km² (9,0 hab./km²). La commune appartient au département Côte-d'Or (21), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 304 à 469 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 3 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Tille et Venelle. Dans le voisinage, Selongey (21260) (120 autorisations) et Le Val-d'Esnoms (52190) (26 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Boussenois, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Boussenois

📋 La base Sitadel recense 8 autorisations d'urbanisme pour Boussenois. Ce total se répartit entre 5 permis de construire et 3 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent COMMUNE BOUSSENOIS.

L'année la plus active est 2013 avec 4 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de -50,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Boussenois
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 1 -50,0 % 0 0 1 - -
2016 2 +100,0 % 2 0 0 412 m² 4
2014 1 -75,0 % 0 0 1 - -
2013 4 - 3 0 1 829 m² 1

Demandeurs les plus actifs à Boussenois

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Boussenois.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Boussenois. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Boussenois

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Boussenois (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Boussenois ?
La commune de Boussenois (Côte-d'Or) totalise 8 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 5 PC/DP, 0 PA et 3 PD.
2 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Boussenois ?
L'année 2013 a été la plus active à Boussenois avec 4 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), 1 autorisations ont été enregistrées.
3 Quelles communes voisines de Boussenois sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Selongey (120 autorisations), Le Val-d'Esnoms (26 autorisations) et Rivière-les-Fosses (9 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
4 Quel est le rapport entre population et permis à Boussenois ?
Boussenois compte 108 habitants pour 8 autorisations d'urbanisme, soit environ 74.1 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio reflète une activité de construction régulière.
5 Où se situe Boussenois et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Boussenois est située dans le département Côte-d'Or (21), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC Tille et Venelle.
6 Quelle surface a été autorisée à la construction à Boussenois ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à Boussenois représentent 1 241 m² de surface de plancher autorisée et 5 logements autorisés.
7 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Boussenois ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Boussenois incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.