CANUTS CROIX ROUSSE - Permis de construire et DP

Active
957501208 Société civile immobilière PME Créée le 01/01/1957

Infos clés

Présentation détaillée de CANUTS CROIX ROUSSE

CANUTS CROIX ROUSSE est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 11 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Chassieu.

Profil et organisation

CANUTS CROIX ROUSSE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69680 à Chassieu.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CANUTS CROIX ROUSSE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/01/1957
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de CANUTS CROIX ROUSSE

Activité d’urbanisme de CANUTS CROIX ROUSSE

CANUTS CROIX ROUSSE compte 11 autorisations recensées sur la période 02/01/2014 - 31/03/2026, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CANUTS CROIX ROUSSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

11

Période couverte

02/01/2014 - 31/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

7 communes

Permis de construire et DP de CANUTS CROIX ROUSSE

11 autorisations sur la période 02/01/2014 - 31/03/2026, réparties dans 7 communes, principalement à Chassieu.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CANUTS CROIX ROUSSE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

11 autorisations

1 à 11 sur 11 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CANUTS CROIX ROUSSE

Demandeurs comparables à CANUTS CROIX ROUSSE

Sources des informations sur CANUTS CROIX ROUSSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CANUTS CROIX ROUSSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CANUTS CROIX ROUSSE ?
CANUTS CROIX ROUSSE est associé à 11 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CANUTS CROIX ROUSSE ?
Le profil de CANUTS CROIX ROUSSE recense 11 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CANUTS CROIX ROUSSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CANUTS CROIX ROUSSE concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CANUTS CROIX ROUSSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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