Présentation détaillée de CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL
CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Illkirch-Graffenstaden.
Profil et organisation
CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL est enregistré sous la forme juridique Régime général de la Sécurité Sociale, avec un siège déclaré 67100 à Strasbourg.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL
SIREN
Forme juridique
Régime général de la Sécurité Sociale
Activité principale
NAF 84.30A - Activités générales de sécurité sociale
Permis de construire et DP de CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL
Activité d’urbanisme de CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL
CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL compte 3
autorisations recensées
sur la période 12/04/2016 - 08/02/2023,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
3
Période couverte
12/04/2016 - 08/02/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL
3 autorisations sur la période 12/04/2016 - 08/02/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Illkirch-Graffenstaden.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL ?
CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL ?
Le profil de CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.