2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
CAISSE CREDIT MUTUEL PONT-ROIDE ISLE-DOU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement L'Isle-sur-le-Doubs.
CAISSE CREDIT MUTUEL PONT-ROIDE ISLE-DOU est enregistré sous la forme juridique Caisse locale de crédit mutuel, avec un siège déclaré 25150 à Pont-de-Roide-Vermondans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CAISSE CREDIT MUTUEL PONT-ROIDE ISLE-DOU compte 1 autorisation recensée sur la période 21/09/2020 - 21/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CAISSE CREDIT MUTUEL PONT-ROIDE ISLE-DOU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 21/09/2020, répartie dans 1 commune, principalement à L'Isle-sur-le-Doubs.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAISSE CREDIT MUTUEL PONT-ROIDE ISLE-DOU dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Du Magny, L'Isle-sur-le-Doubs (25250) | PC Locaux | AH114, AH115 | 592 m² | 181 m² | 2020/09/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
