CAISSE CREDIT MUTUEL BAUME VALDAHON ROUG - Permis de construire et DP

Active
778276527 Caisse locale de crédit mutuel GE Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de CAISSE CREDIT MUTUEL BAUME VALDAHON ROUG

CAISSE CREDIT MUTUEL BAUME VALDAHON ROUG est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rougemont.

Profil et organisation

CAISSE CREDIT MUTUEL BAUME VALDAHON ROUG est enregistré sous la forme juridique Caisse locale de crédit mutuel, avec un siège déclaré 25110 à BAUME-LES-DAMES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CAISSE CREDIT MUTUEL BAUME VALDAHON ROUG
SIREN
Forme juridique
Caisse locale de crédit mutuel
Activité principale
NAF 64.19Z - Autres intermédiations monétaires
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
GE
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CAISSE CREDIT MUTUEL BAUME VALDAHON ROUG

Activité d’urbanisme de CAISSE CREDIT MUTUEL BAUME VALDAHON ROUG

CAISSE CREDIT MUTUEL BAUME VALDAHON ROUG compte 2 autorisations recensées sur la période 06/08/2013 - 17/11/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CAISSE CREDIT MUTUEL BAUME VALDAHON ROUG, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/08/2013 - 17/11/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CAISSE CREDIT MUTUEL BAUME VALDAHON ROUG

2 autorisations sur la période 06/08/2013 - 17/11/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Rougemont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAISSE CREDIT MUTUEL BAUME VALDAHON ROUG dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Pl Du Marche, Rougemont (25680) PC Locaux AL42 101 m² 139 m² 2014/11/17
1 Rue Du Pont, Rougemont (25680) DP Locaux AK219 250 m² 30 m² 2013/08/06

Répartition géographique des autorisations de CAISSE CREDIT MUTUEL BAUME VALDAHON ROUG

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CAISSE CREDIT MUTUEL BAUME VALDAHON ROUG

Sources des informations sur CAISSE CREDIT MUTUEL BAUME VALDAHON ROUG

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CAISSE CREDIT MUTUEL BAUME VALDAHON ROUG

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CAISSE CREDIT MUTUEL BAUME VALDAHON ROUG ?
CAISSE CREDIT MUTUEL BAUME VALDAHON ROUG est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CAISSE CREDIT MUTUEL BAUME VALDAHON ROUG ?
Le profil de CAISSE CREDIT MUTUEL BAUME VALDAHON ROUG recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CAISSE CREDIT MUTUEL BAUME VALDAHON ROUG apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CAISSE CREDIT MUTUEL BAUME VALDAHON ROUG concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CAISSE CREDIT MUTUEL BAUME VALDAHON ROUG signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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