Présentation détaillée de CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO
CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO est associé à 20 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 14 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 5 permis de démolir. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Clisson.
Profil et organisation
CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 44190 à Clisson.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO
Activité d’urbanisme de CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO
CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO compte 20
autorisations recensées
sur la période 09/03/2017 - 11/06/2026,
dans 8
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
20
Période couverte
09/03/2017 - 11/06/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
8 communes
Évolution annuelle des autorisations de CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO
CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO apparaît dans les données sur 9 années distinctes. L’année la plus représentée est 2026 avec 7 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2026
7
+600,0 %
5
0
2
2025
1
-50,0 %
1
0
0
2024
2
-60,0 %
1
0
1
2023
5
+400,0 %
3
0
2
2022
1
0 %
1
0
0
2020
1
0 %
1
0
0
2019
1
0 %
1
0
0
2018
1
0 %
1
0
0
2017
1
-
0
1
0
Permis de construire et DP de CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO
14 autorisations sur la période 22/11/2018 - 11/06/2026, réparties dans 5 communes, principalement à Clisson. Ce type représente 70 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO
1 autorisation sur la période 09/03/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Hilaire-de-Clisson. Ce type représente 5 % des autorisations du profil.
Permis de démolir de CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO
5 autorisations sur la période 24/04/2023 - 17/02/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Clisson. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO ?
CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO est associé à 20 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO ?
Le profil de CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO recense 14 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO concernent 8 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
