Autorisations en 2018
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Moulin, Brebotte (90140) | PA | C198, C199 | 3 902 m² | 2018/11/22 |
C2B68 - Permis d'aménager
Cessée
527813547
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Créée le 19/10/2010
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de C2B68
C2B68 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brebotte.
Profil et organisation
C2B68 est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25000 à Besançon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- C2B68
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 64.20Z - Activités des sociétés holding
- SIRET du siège
- Date de création
- 19/10/2010
Siège social
Permis d'aménager de C2B68
Activité d’urbanisme de C2B68
C2B68 compte 1 autorisation recensée sur la période 22/11/2018 - 22/11/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour C2B68, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
22/11/2018 - 22/11/2018
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de C2B68
1 autorisation sur la période 22/11/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Brebotte.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de C2B68
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à C2B68
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
BATIFRANC
SIREN 328517321
Même département de siège
14 autorisations
11 PC
3 PD
P.B. CONSULTING ET FINANCE
SIREN 397490913
Même département de siège
9 autorisations
4 PC
5 PA
PERSPECTIVES HABITAT
SIREN 497529271
Même département de siège
9 autorisations
6 PC
3 PA
CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE
SIREN 384899399
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
MUTUALITE FRANCAISE COMTOISE
SIREN 775571276
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
GS IMMOBILIER
SIREN 799734538
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur C2B68
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur C2B68
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à C2B68 ?
C2B68 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à C2B68 ?
Le profil de C2B68 recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes C2B68 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à C2B68 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à C2B68 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable