2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
C. POMEL PROMOTION CONSTRUCTION est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Anthy-sur-Léman.
C. POMEL PROMOTION CONSTRUCTION est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 74550 à Cervens.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
C. POMEL PROMOTION CONSTRUCTION compte 2 autorisations recensées sur la période 10/02/2015 - 08/09/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour C. POMEL PROMOTION CONSTRUCTION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 10/02/2015 - 08/09/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Anthy-sur-Léman.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à C. POMEL PROMOTION CONSTRUCTION dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Chemin Des Moulins De Corz, Thonon-les-Bains (74200) | PC Logement | BL214, BL213 | 1 698 m² | 582 m² | 2015/09/08 |
| 1 Rte De La Croisee Les Fossaux, Anthy-sur-Léman (74200) | PC Logement | AH131, AH132 | 4 198 m² | 1 127 m² | 2015/02/10 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
