C. POMEL PROMOTION CONSTRUCTION - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de C. POMEL PROMOTION CONSTRUCTION
C. POMEL PROMOTION CONSTRUCTION est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Anthy-sur-Léman.
Profil et organisation
C. POMEL PROMOTION CONSTRUCTION est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 74550 à CERVENS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- C. POMEL PROMOTION CONSTRUCTION
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 19/04/2004
Siège social
Permis de construire et DP de C. POMEL PROMOTION CONSTRUCTION
Activité d’urbanisme de C. POMEL PROMOTION CONSTRUCTION
C. POMEL PROMOTION CONSTRUCTION compte 2 autorisations recensées sur la période 10/02/2015 - 08/09/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour C. POMEL PROMOTION CONSTRUCTION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de C. POMEL PROMOTION CONSTRUCTION
2 autorisations sur la période 10/02/2015 - 08/09/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Anthy-sur-Léman.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à C. POMEL PROMOTION CONSTRUCTION dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Chemin Des Moulins De Corz, Thonon-les-Bains (74200) | PC Logement | BL214, BL213 | 1 698 m² | 582 m² | 2015/09/08 |
| 1 Rte De La Croisee Les Fossaux, Anthy-sur-Léman (74200) | PC Logement | AH131, AH132 | 4 198 m² | 1 127 m² | 2015/02/10 |
Répartition géographique des autorisations de C. POMEL PROMOTION CONSTRUCTION
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à C. POMEL PROMOTION CONSTRUCTION
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur C. POMEL PROMOTION CONSTRUCTION
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.