2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
BRU LE MAS VAYSSETTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arvieu.
BRU LE MAS VAYSSETTES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12120 à Arvieu.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BRU LE MAS VAYSSETTES compte 2 autorisations recensées sur la période 07/03/2013 - 19/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BRU LE MAS VAYSSETTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 07/03/2013 - 19/06/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Arvieu.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BRU LE MAS VAYSSETTES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Mas Vayssettes, Arvieu (12120) | PC Locaux | C231 | 102 472 m² | 576 m² | 2013/06/19 |
| Le Mas Vayssettes, Arvieu (12120) | PC Locaux | E799, E800 | 44 270 m² | 540 m² | 2013/03/07 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
