BRU LE MAS VAYSSETTES - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.45Z Élevage d'ovins et de caprins
Siège
Aveyron (12)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de BRU LE MAS VAYSSETTES
BRU LE MAS VAYSSETTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arvieu.
Profil et organisation
BRU LE MAS VAYSSETTES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 12120 ARVIEU.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- BRU LE MAS VAYSSETTES
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/10/1990
Siège social
Permis de construire et DP de BRU LE MAS VAYSSETTES
Activité d’urbanisme de BRU LE MAS VAYSSETTES
BRU LE MAS VAYSSETTES compte 2 autorisations recensées sur la période 07/03/2013 - 19/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BRU LE MAS VAYSSETTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de BRU LE MAS VAYSSETTES
2 autorisations sur la période 07/03/2013 - 19/06/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Arvieu.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BRU LE MAS VAYSSETTES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Mas Vayssettes, Arvieu (12120) | PC Locaux | C231 | 102 472 m² | 576 m² | 2013/06/19 |
| Le Mas Vayssettes, Arvieu (12120) | PC Locaux | E799, E800 | 44 270 m² | 540 m² | 2013/03/07 |
Répartition géographique des autorisations de BRU LE MAS VAYSSETTES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à BRU LE MAS VAYSSETTES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur BRU LE MAS VAYSSETTES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.