BRIE COMPOST - Permis de construire et DP

Active
484687629 SAS, société par actions simplifiée Créée le 15/10/2005

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de BRIE COMPOST

BRIE COMPOST est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cerneux.

Profil et organisation

BRIE COMPOST est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 77320 à CERNEUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BRIE COMPOST
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 01.61Z - Activités de soutien aux cultures
SIRET du siège
Date de création
15/10/2005

Siège social

Permis de construire et DP de BRIE COMPOST

Activité d’urbanisme de BRIE COMPOST

BRIE COMPOST compte 2 autorisations recensées sur la période 17/04/2020 - 05/03/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BRIE COMPOST, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/04/2020 - 05/03/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BRIE COMPOST

2 autorisations sur la période 17/04/2020 - 05/03/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Cerneux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BRIE COMPOST dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Rural De La Vieille La Vieille Vigne, Cerneux (77320) PC Locaux X241 203 774 m² 464 m² 2021/03/05
La Vieille Vigne, Cerneux (77320) PC Locaux X241 203 774 m² 3 676 m² 2020/04/17

Répartition géographique des autorisations de BRIE COMPOST

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à BRIE COMPOST

Sources des informations sur BRIE COMPOST

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BRIE COMPOST

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BRIE COMPOST ?
BRIE COMPOST est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BRIE COMPOST ?
Le profil de BRIE COMPOST recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BRIE COMPOST apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BRIE COMPOST concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BRIE COMPOST signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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