BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS MORTEAU - Permis de démolir

Active
352690069 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 01/01/1989

Chiffres clés

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS MORTEAU

BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS MORTEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Morteau.

Profil et organisation

BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS MORTEAU est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré à 25500 MORTEAU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS MORTEAU
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 29.32Z - Fabrication d'autres équipements automobiles
SIRET du siège
Sigle
BOURBON AP MORTEAU
Date de création
01/01/1989
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de démolir de BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS MORTEAU

Activité d’urbanisme de BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS MORTEAU

BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS MORTEAU compte 2 autorisations recensées sur la période 30/08/2017 - 14/05/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS MORTEAU, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/08/2017 - 14/05/2019

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

1 communes

Permis de démolir de BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS MORTEAU

2 autorisations sur la période 30/08/2017 - 14/05/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Morteau.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
13 Rue Du Marechal Leclerc, Morteau (25500) PD AD119 7 782 m² 2019/05/14
1 Rue Sous Le Bois, Morteau (25500) PD AD344 3 472 m² 2017/08/30

Répartition géographique des autorisations de BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS MORTEAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS MORTEAU

Sources des informations sur BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS MORTEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS MORTEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS MORTEAU ?
BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS MORTEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS MORTEAU ?
Le profil de BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS MORTEAU recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS MORTEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS MORTEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS MORTEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides