Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 14 Rue De Haarlem, Angers (49000) | PD | BD616 | 794 m² | 2014/12/23 |
BIOMASSE ATLANTIQUE INVESTISSEMENT - Permis de démolir
Cessée
519943799
SAS, société par actions simplifiée
Créée le 01/02/2010
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de BIOMASSE ATLANTIQUE INVESTISSEMENT
BIOMASSE ATLANTIQUE INVESTISSEMENT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Angers.
Profil et organisation
BIOMASSE ATLANTIQUE INVESTISSEMENT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 31000 à Toulouse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- BIOMASSE ATLANTIQUE INVESTISSEMENT
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 71.12B - Ingénierie, études techniques
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/02/2010
Siège social
Permis de démolir de BIOMASSE ATLANTIQUE INVESTISSEMENT
Activité d’urbanisme de BIOMASSE ATLANTIQUE INVESTISSEMENT
BIOMASSE ATLANTIQUE INVESTISSEMENT compte 1 autorisation recensée sur la période 23/12/2014 - 23/12/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour BIOMASSE ATLANTIQUE INVESTISSEMENT, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/12/2014 - 23/12/2014
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de BIOMASSE ATLANTIQUE INVESTISSEMENT
1 autorisation sur la période 23/12/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Angers.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de BIOMASSE ATLANTIQUE INVESTISSEMENT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à BIOMASSE ATLANTIQUE INVESTISSEMENT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SOCIETE DE LA MOBILITE DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE
SIREN 408370740
Même secteur et même département
75 autorisations
34 PC
4 PA
37 PD
AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE
SIREN 352158828
Même secteur et même département
17 autorisations
17 PC
SOLVEO ENERGIES
SIREN 508886132
Même secteur et même département
14 autorisations
14 PC
ORKANE
SIREN 894665538
Même secteur et même département
14 autorisations
14 PC
EUROPOLIA
SIREN 528861685
Même secteur et même département
12 autorisations
1 PC
5 PA
6 PD
ETUDE CONCEPTION INCLUSVE
SIREN 948481239
Même secteur et même département
8 autorisations
7 PC
1 PA
Sources des informations sur BIOMASSE ATLANTIQUE INVESTISSEMENT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur BIOMASSE ATLANTIQUE INVESTISSEMENT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BIOMASSE ATLANTIQUE INVESTISSEMENT ?
BIOMASSE ATLANTIQUE INVESTISSEMENT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BIOMASSE ATLANTIQUE INVESTISSEMENT ?
Le profil de BIOMASSE ATLANTIQUE INVESTISSEMENT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BIOMASSE ATLANTIQUE INVESTISSEMENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BIOMASSE ATLANTIQUE INVESTISSEMENT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BIOMASSE ATLANTIQUE INVESTISSEMENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable