BELLE TER est associé à 48 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 48 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 46 communes, principalement Gilly-sur-Isère.
Profil et organisation
BELLE TER est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 19100 à Brive-la-Gaillarde.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
BELLE TER
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 66.30Z - Gestion de fonds
SIRET du siège
Date de création
15/09/1998
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
1-2 salariés
Siège social
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Permis de construire et DP de BELLE TER
Activité d’urbanisme de BELLE TER
BELLE TER compte 48
autorisations recensées
sur la période 28/03/2013 - 01/03/2021,
dans 46
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BELLE TER, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
48
Période couverte
28/03/2013 - 01/03/2021
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
46 communes
Évolution annuelle des autorisations de BELLE TER
BELLE TER apparaît dans les données sur 9 années distinctes. L’année la plus représentée est 2014 avec 12 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de BELLE TER
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2021
1
0 %
1
0
0
2020
1
-66,7 %
1
0
0
2019
3
-62,5 %
3
0
0
2018
8
+166,7 %
8
0
0
2017
3
-40,0 %
3
0
0
2016
5
0 %
5
0
0
2015
5
-58,3 %
5
0
0
2014
12
+20,0 %
12
0
0
2013
10
-
10
0
0
Permis de construire et DP de BELLE TER
48 autorisations sur la période 28/03/2013 - 01/03/2021, réparties dans 46 communes, principalement à Gilly-sur-Isère.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BELLE TER dans le dataset PC de Sitadel.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur BELLE TER
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BELLE TER ?
BELLE TER est associé à 48 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BELLE TER ?
Le profil de BELLE TER recense 48 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BELLE TER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BELLE TER concernent 46 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BELLE TER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.