BELLE TER - Permis de construire et DP

Active
420016354 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 15/09/1998

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 66.30Z - Gestion de fonds

Siège

Corrèze (19)

Permis de construire et DP

48

Présentation détaillée de BELLE TER

BELLE TER est associé à 48 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 48 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 46 communes, principalement Gilly-sur-Isère.

Profil et organisation

BELLE TER est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 19100 à BRIVE-LA-GAILLARDE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BELLE TER
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 66.30Z - Gestion de fonds
SIRET du siège
Date de création
15/09/1998
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de BELLE TER

Activité d’urbanisme de BELLE TER

BELLE TER compte 48 autorisations recensées sur la période 28/03/2013 - 01/03/2021, dans 46 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BELLE TER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

48

Période couverte

28/03/2013 - 01/03/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

46 communes

Évolution annuelle des autorisations de BELLE TER

BELLE TER apparaît dans les données sur 9 années distinctes. L’année la plus représentée est 2014 avec 12 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de BELLE TER
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2021 1 0 % 1 0 0
2020 1 -66,7 % 1 0 0
2019 3 -62,5 % 3 0 0
2018 8 +166,7 % 8 0 0
2017 3 -40,0 % 3 0 0
2016 5 0 % 5 0 0
2015 5 -58,3 % 5 0 0

Permis de construire et DP de BELLE TER

48 autorisations sur la période 28/03/2013 - 01/03/2021, réparties dans 46 communes, principalement à Gilly-sur-Isère.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BELLE TER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
131 Avenu Etienne Clementel, Combronde (63460) DP Locaux AB191 5 743 m² 11 m² 2021/03/01
La Poterie, Rochechouart (87600) DP Locaux BB69, BB75 6 973 m² 11 m² 2020/07/03
32 Avenue Du General De Ga, Thiers (63300) DP Locaux BK39 10 387 m² 11 m² 2019/12/26
309 Route De Cannes, Grasse (06130) DP Locaux DV341, DV408 10 704 m² 11 m² 2019/06/27
Le Puy D'allons Ouest, Souillac (46200) DP Locaux AE105, AE195 1 132 m² 11 m² 2019/02/20
Le Verger, Sainte-Feyre (23000) DP Locaux ZA146 11 m² 2018/12/11
4 Avenue De La Cere, Jussac (15250) DP Locaux AB126, AB229 502 m² 11 m² 2018/10/11
Rue Des Chasseurs, Scionzier (74950) DP Locaux D100, D101 15 970 m² 11 m² 2018/10/04
Avenu Jean Moulin, Donzère (26290) DP Locaux 0Z441 18 217 m² 11 m² 2018/09/27
Rte Departementale 927, Saint-Étienne-de-Cuines (73130) DP Locaux B2169, B1264 6 055 m² 11 m² 2018/05/31
La Ville, Digne-les-Bains (04000) DP Locaux AK557, AK567 17 135 m² 11 m² 2018/05/16
534 Rue De L'industrie, Saint-André-de-Corcy (01390) DP Locaux AI80 12 398 m² 11 m² 2018/04/04
Rue Du Pre Vulin, Polliat (01310) DP Locaux AE75 8 557 m² 11 m² 2018/01/19
D7 Boule Jean Moulin, Cébazat (63118) DP Locaux AI41 11 m² 2017/12/15
Avenue Ambroise Croizat, Crolles (38920) DP Locaux BD65 8 169 m² 11 m² 2017/10/20
Avenu Du 19 Mars 1962, Arbent (01100) DP Locaux AP229 5 946 m² 11 m² 2017/03/16
D907 Route Du Fer A Cheval, Viuz-en-Sallaz (74250) DP Locaux 0C1970 6 500 m² 11 m² 2016/12/30
Rue Rene Cassin, Le Pouzin (07250) DP Locaux AL580 2 031 m² 11 m² 2016/11/14
Avenue Franklin Roosevelt D 31, Rumilly (74150) DP Locaux AH126, AH127 24 786 m² 11 m² 2016/08/31
Route De Limoges, Uzerche (19140) DP Locaux AD357 1 886 m² 11 m² 2016/07/27
Av Du Pont La Prairie, Châteauneuf-la-Forêt (87130) DP Locaux F1736, F1735 2 967 m² 11 m² 2016/05/13
Route De Portes Les Valence, Étoile-sur-Rhône (26800) DP Locaux ZC252 1 988 m² 11 m² 2015/09/17
Av De La Gare, Pontcharra (38530) DP Locaux AP317 1 830 m² 11 m² 2015/08/25
La Sagne, Ambert (63600) DP Locaux AD20 2 000 m² 11 m² 2015/06/07
Rue Du 11 Juin 1944, Saint-Médard-de-Mussidan (24400) DP Locaux ZI375 11 272 m² 11 m² 2015/05/19
D148 Route De La Plaine, Allassac (19240) DP Locaux BT243 11 m² 2015/04/20
Av Des Martyrs, Brantôme en Périgord (24310) DP Locaux B1007 649 m² 11 m² 2014/12/22
9005 Rue Robert Schuman, Issoire (63500) DP Locaux BI1105 1 528 m² 11 m² 2014/12/17
Av Edouard Herriot, Cahors (46000) DP Locaux BH73 1 005 m² 11 m² 2014/11/20
Av Des Freres Lumiere, Soual (81580) DP Locaux A1303 509 m² 11 m² 2014/11/14
Lieu- Les Guerres, Chatuzange-le-Goubet (26300) DP Locaux AS602 6 233 m² 11 m² 2014/10/17
Av Lucien Galtier, Saint-Affrique (12400) DP Locaux BL108 4 465 m² 11 m² 2014/07/16
Avenu De La Gare, Saint-Romain-en-Gal (69560) DP Locaux AM455 11 m² 2014/07/07
Champ De La Croix, Ambérieu-en-Bugey (01500) DP Locaux AM303 3 575 m² 11 m² 2014/07/07
Rue Des Lilas, Malicorne (03600) DP Locaux AB87 9 497 m² 11 m² 2014/06/12
48 Av Du Colombier, Saint-Pantaléon-de-Larche (19600) DP Locaux AO240 558 m² 11 m² 2014/04/07
Route De Piégut, Nontron (24300) DP Locaux AE475 3 237 m² 11 m² 2014/03/21
Bd Jean Jaures, Bort-les-Orgues (19110) DP Locaux AI144 3 665 m² 11 m² 2014/01/12
56 Rue Du Stand, Bourg-en-Bresse (01000) DP Locaux AO227 16 574 m² 11 m² 2013/10/15
Av Georges Pompidou, Gilly-sur-Isère (73200) DP Locaux B2210 1 200 m² 11 m² 2013/10/14
Av Georges Pompidou, Gilly-sur-Isère (73200) DP Locaux B2210 1 200 m² 11 m² 2013/09/26
Les Tuileries, Saint-Pourçain-sur-Sioule (03500) DP Locaux YB181 1 407 m² 11 m² 2013/08/30
2B Rte De Fumel Berlingous Nord, Prayssac (46220) DP Locaux AC207 421 m² 11 m² 2013/06/14
Departementale 1006 La Com, Saint-Jean-de-Soudain (38110) DP Locaux AB835 5 445 m² 11 m² 2013/06/14
Av Georges Pompidou, Gilly-sur-Isère (73200) DP Locaux B2210 1 200 m² 11 m² 2013/05/02
Rte De Clermont - Rd 906, Courpière (63120) DP Locaux BM42 11 m² 2013/04/25
Av Victor Hugo, Terrasson-Lavilledieu (24120) DP Locaux BX42 1 290 m² 11 m² 2013/04/08
2B Rue De Marnay, Saint-Vit (25410) DP Locaux AI101 2 000 m² 11 m² 2013/03/28

Répartition géographique des autorisations de BELLE TER

Demandeurs comparables à BELLE TER

Sources des informations sur BELLE TER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BELLE TER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BELLE TER ?
BELLE TER est associé à 48 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BELLE TER ?
Le profil de BELLE TER recense 48 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BELLE TER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BELLE TER concernent 46 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BELLE TER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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