2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
BELL COM est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aubenas.
BELL COM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 07200 à Saint-Étienne-de-Fontbellon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BELL COM compte 3 autorisations recensées sur la période 12/10/2020 - 26/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BELL COM, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/05/2021 - 26/12/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Aubenas. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BELL COM dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 43 Avenue De Bellande, Aubenas (07200) | PC Locaux | 0D1955, 0D1954 | 6 691 m² | 2 182 m² | 2021/05/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 12/10/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Aubenas. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 43 Avenue De Bellande, Aubenas (07200) | PD | 0D1951 | 4 435 m² | 2020/10/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
