BEL'AVENIR - Permis de construire et DP

Active
802645473 Société civile immobilière Créée le 20/05/2014

Infos clés

Présentation détaillée de BEL'AVENIR

BEL'AVENIR est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pays-de-Clerval.

Profil et organisation

BEL'AVENIR est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25340 à PAYS-DE-CLERVAL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BEL'AVENIR
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/05/2014

Siège social

Permis de construire et DP de BEL'AVENIR

Activité d’urbanisme de BEL'AVENIR

BEL'AVENIR compte 5 autorisations recensées sur la période 16/09/2014 - 06/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BEL'AVENIR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

16/09/2014 - 06/05/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BEL'AVENIR

5 autorisations sur la période 16/09/2014 - 06/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Pays-de-Clerval.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BEL'AVENIR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Che Sous Les Vignes, Pays-de-Clerval (25340) PC Locaux ZB90 1 430 m² 550 m² 2024/05/06
1 Che Sous Les Vignes, Pays-de-Clerval (25340) DP Locaux ZB90 1 430 m² 18 m² 2019/09/23
1 Che Sous Les Vignes, Pays-de-Clerval (25340) DP Locaux ZB90 1 430 m² 13 m² 2019/01/31
1 Chem Derriere Le Prieure, Pays-de-Clerval (25340) PC Locaux ZB90 1 450 m² 235 m² 2015/03/06
1 Chem Derriere Le Prieure, Pays-de-Clerval (25340) PC Locaux ZB90 1 450 m² 235 m² 2014/09/16

Répartition géographique des autorisations de BEL'AVENIR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à BEL'AVENIR

Sources des informations sur BEL'AVENIR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BEL'AVENIR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BEL'AVENIR ?
BEL'AVENIR est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BEL'AVENIR ?
Le profil de BEL'AVENIR recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BEL'AVENIR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BEL'AVENIR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BEL'AVENIR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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