2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
BEAUSOLEIL est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pacé.
BEAUSOLEIL est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 35510 à Cesson-Sévigné.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BEAUSOLEIL compte 6 autorisations recensées sur la période 26/08/2014 - 18/01/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BEAUSOLEIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 26/08/2014 - 18/01/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Pacé.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BEAUSOLEIL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Du Long Champ Tranche 7 Lot 1200, Pacé (35740) | PC Logement | AS283, AS285 | 6 025 m² | 1 791 m² | 2021/01/18 |
5 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Pacé (35740) | PC Logement | — | — | 3 411 m² | 2014/09/29 |
| 1015 Zac De Beausoleil, Pacé (35740) | PC Logement | AP257, AP251 | 475 m² | 127 m² | 2014/08/26 |
| 1012 Zac De Beausoleil, Pacé (35740) | PC Logement | AP256 | 318 m² | 129 m² | 2014/08/26 |
| 1011 Zac De Beausoleil, Pacé (35740) | PC Logement | AP255 | 331 m² | 127 m² | 2014/08/26 |
| 1009 Zac De Beausoleil, Pacé (35740) | PC Logement | AP254 | 579 m² | 132 m² | 2014/08/26 |
1 à 6 sur 6 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
