BEAUSOLEIL - Permis de construire et DP

Active
440166890 Société en nom collectif PME Créée le 10/12/2001

Infos clés

Permis de construire et DP

6

Présentation détaillée de BEAUSOLEIL

BEAUSOLEIL est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pacé.

Profil et organisation

BEAUSOLEIL est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 35510 à CESSON-SEVIGNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BEAUSOLEIL
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
10/12/2001
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de BEAUSOLEIL

Activité d’urbanisme de BEAUSOLEIL

BEAUSOLEIL compte 6 autorisations recensées sur la période 26/08/2014 - 18/01/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BEAUSOLEIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

26/08/2014 - 18/01/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BEAUSOLEIL

6 autorisations sur la période 26/08/2014 - 18/01/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Pacé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BEAUSOLEIL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Rue Du Long Champ Tranche 7 Lot 1200, Pacé (35740) PC Logement AS283, AS285 6 025 m² 1 791 m² 2021/01/18
Adresse Non Renseignée, Pacé (35740) PC Logement 3 411 m² 2014/09/29
1015 Zac De Beausoleil, Pacé (35740) PC Logement AP257, AP251 475 m² 127 m² 2014/08/26
1012 Zac De Beausoleil, Pacé (35740) PC Logement AP256 318 m² 129 m² 2014/08/26
1011 Zac De Beausoleil, Pacé (35740) PC Logement AP255 331 m² 127 m² 2014/08/26
1009 Zac De Beausoleil, Pacé (35740) PC Logement AP254 579 m² 132 m² 2014/08/26

Répartition géographique des autorisations de BEAUSOLEIL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à BEAUSOLEIL

Sources des informations sur BEAUSOLEIL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BEAUSOLEIL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BEAUSOLEIL ?
BEAUSOLEIL est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BEAUSOLEIL ?
Le profil de BEAUSOLEIL recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BEAUSOLEIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BEAUSOLEIL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BEAUSOLEIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides