2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
BAYART PROMOTION est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Fillière.
BAYART PROMOTION est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 74000 à Annecy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BAYART PROMOTION compte 3 autorisations recensées sur la période 12/02/2013 - 22/11/2022, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour BAYART PROMOTION, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 22/11/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Vions. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BAYART PROMOTION dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Saviere, Vions (73310) | PC Logement | 0B604 | 2 690 m² | 103 m² | 2022/11/22 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 12/02/2013 - 12/03/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Fillière. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Fillière (74370) | PA | — | — | 2013/03/12 |
| Adresse Non Renseignée, Sallenôves (74270) | PA | 0A1767, 0A1764 | — | 2013/02/12 |
3 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
