BAYART PROMOTION - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de BAYART PROMOTION
BAYART PROMOTION est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Fillière.
Profil et organisation
BAYART PROMOTION est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 74000 à ANNECY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- BAYART PROMOTION
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 19/03/2004
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de BAYART PROMOTION
Activité d’urbanisme de BAYART PROMOTION
BAYART PROMOTION compte 3 autorisations recensées sur la période 12/02/2013 - 22/11/2022, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour BAYART PROMOTION, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de BAYART PROMOTION
1 autorisation sur la période 22/11/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Vions. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BAYART PROMOTION dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Saviere, Vions (73310) | PC Logement | 0B604 | 2 690 m² | 103 m² | 2022/11/22 |
Permis d'aménager de BAYART PROMOTION
2 autorisations sur la période 12/02/2013 - 12/03/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Fillière. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Fillière (74370) | PA | — | — | 2013/03/12 |
| Adresse Non Renseignée, Sallenôves (74270) | PA | 0A1767, 0A1764 | — | 2013/02/12 |
Répartition géographique des autorisations de BAYART PROMOTION
3 communes - 2 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à BAYART PROMOTION
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur BAYART PROMOTION
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.