BAT2 - Permis de construire et DP

Active
984612291 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 13/02/2024

Infos clés

Secteur

Services

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de BAT2

BAT2 est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Civrieux.

Profil et organisation

BAT2 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01600 à Massieux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BAT2
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 77.34Z - Location et location-bail de matériels de transport par eau
SIRET du siège
Date de création
13/02/2024
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de BAT2

Activité d’urbanisme de BAT2

BAT2 compte 2 autorisations recensées sur la période 14/02/2026 - 13/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BAT2, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/02/2026 - 13/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BAT2

2 autorisations sur la période 14/02/2026 - 13/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Civrieux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BAT2 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

2 autorisations

1 à 2 sur 2 autorisations

Répartition géographique des autorisations de BAT2

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à BAT2

Sources des informations sur BAT2

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BAT2

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BAT2 ?
BAT2 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BAT2 ?
Le profil de BAT2 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BAT2 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BAT2 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BAT2 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides