BARBAULT - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
389206095 Société civile immobilière Créée le 01/11/1992

Infos clés

Siège

Ain (01)

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

3

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de BARBAULT

BARBAULT est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bellignat.

Profil et organisation

BARBAULT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01100 à OYONNAX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BARBAULT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/11/1992

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de BARBAULT

Activité d’urbanisme de BARBAULT

BARBAULT compte 4 autorisations recensées sur la période 24/05/2016 - 04/10/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BARBAULT, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

24/05/2016 - 04/10/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de BARBAULT

3 autorisations sur la période 24/05/2016 - 04/10/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Bellignat. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BARBAULT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Castellion, Bellignat (01100) PC Locaux AB9, AB10 229 m² 2018/10/04
Rue Castellion, Oyonnax (01100) PC Locaux AW251 8 044 m² 74 m² 2018/10/03
Rue Castellion, Bellignat (01100) PC Locaux AB11, AB10 3 866 m² 277 m² 2016/05/24

Permis de démolir de BARBAULT

1 autorisation sur la période 08/11/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Bellignat. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
2 Rue Castellion, Bellignat (01100) PD AB12 4 870 m² 2016/11/08

Répartition géographique des autorisations de BARBAULT

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à BARBAULT

Sources des informations sur BARBAULT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BARBAULT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BARBAULT ?
BARBAULT est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BARBAULT ?
Le profil de BARBAULT recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BARBAULT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BARBAULT concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BARBAULT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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