2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 16.23Z - Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries
Siège
Permis de construire et DP
5
BALLAY MENUISERIES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pommeret.
BALLAY MENUISERIES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 22120 à Pommeret.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BALLAY MENUISERIES compte 5 autorisations recensées sur la période 24/06/2015 - 12/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BALLAY MENUISERIES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 24/06/2015 - 12/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Pommeret.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BALLAY MENUISERIES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Carne, Pommeret (22120) | PC Locaux | ZB305, ZB16 | 2 140 m² | 130 m² | 2024/12/12 |
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Fulgence Bienvenue, Pommeret (22120) | PC Locaux | ZB208, ZB307 | 29 185 m² | 226 m² | 2021/05/03 |
| Rue Fulgence Bievenue, Pommeret (22120) | PC Locaux | ZB208, ZB305 | 34 483 m² | 149 m² | 2021/04/19 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Fulgence Bienvenue, Pommeret (22120) | PC Locaux | 0A1910, 0A2487 | — | 226 m² | 2017/01/24 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Fulgence Bienvenue, Pommeret (22120) | PC Locaux | ZB259P, ZB15P | 34 590 m² | 7 594 m² | 2015/06/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
