2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
AU CHAMP DU PUITS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Peyriat.
AU CHAMP DU PUITS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 01430 à Peyriat.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
AU CHAMP DU PUITS compte 2 autorisations recensées sur la période 05/06/2015 - 31/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour AU CHAMP DU PUITS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 05/06/2015 - 31/08/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Peyriat.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AU CHAMP DU PUITS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Champ Du Puits, Peyriat (01430) | PC Locaux | X10 | 18 420 m² | 32 m² | 2016/08/31 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Champ Du Puits, Peyriat (01430) | PC Locaux | X10 | 18 420 m² | 414 m² | 2015/06/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
