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autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
ATTELAGES DU PAYS D'OUCHE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Treis-Sants-en-Ouche.
ATTELAGES DU PAYS D'OUCHE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 27270 à Treis-Sants-en-Ouche.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ATTELAGES DU PAYS D'OUCHE compte 1 autorisation recensée sur la période 06/01/2015 - 06/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ATTELAGES DU PAYS D'OUCHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 06/01/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Treis-Sants-en-Ouche.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ATTELAGES DU PAYS D'OUCHE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Hamel, Treis-Sants-en-Ouche (27270) | PC Locaux | E124 | 23 295 m² | 109 m² | 2015/01/06 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
