ATOUT VERT PAYSAGE - Permis de construire et DP

Active
512554221 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 14/05/2009

Infos clés

Secteur

Services

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ATOUT VERT PAYSAGE

ATOUT VERT PAYSAGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chalamont.

Profil et organisation

ATOUT VERT PAYSAGE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 01320 à CHALAMONT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ATOUT VERT PAYSAGE
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 81.30Z - Services d'aménagement paysager
SIRET du siège
Date de création
14/05/2009
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ATOUT VERT PAYSAGE

Activité d’urbanisme de ATOUT VERT PAYSAGE

ATOUT VERT PAYSAGE compte 2 autorisations recensées sur la période 23/07/2013 - 12/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ATOUT VERT PAYSAGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/07/2013 - 12/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ATOUT VERT PAYSAGE

2 autorisations sur la période 23/07/2013 - 12/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Chalamont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ATOUT VERT PAYSAGE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Za De La Bourdonniere, Chalamont (01320) PC Locaux 0B917, 0B918 2 926 m² 290 m² 2024/09/12
Za La Bourdonniere Les Jardins D Antan, Chalamont (01320) PC Locaux B897, B901P 2 926 m² 412 m² 2013/07/23

Répartition géographique des autorisations de ATOUT VERT PAYSAGE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ATOUT VERT PAYSAGE

Sources des informations sur ATOUT VERT PAYSAGE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ATOUT VERT PAYSAGE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ATOUT VERT PAYSAGE ?
ATOUT VERT PAYSAGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ATOUT VERT PAYSAGE ?
Le profil de ATOUT VERT PAYSAGE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ATOUT VERT PAYSAGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ATOUT VERT PAYSAGE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ATOUT VERT PAYSAGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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