2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ATOUT VERT PAYSAGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chalamont.
ATOUT VERT PAYSAGE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 01320 à Chalamont.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ATOUT VERT PAYSAGE compte 2 autorisations recensées sur la période 23/07/2013 - 12/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ATOUT VERT PAYSAGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 23/07/2013 - 12/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Chalamont.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ATOUT VERT PAYSAGE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za De La Bourdonniere, Chalamont (01320) | PC Locaux | 0B917, 0B918 | 2 926 m² | 290 m² | 2024/09/12 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za La Bourdonniere Les Jardins D Antan, Chalamont (01320) | PC Locaux | B897, B901P | 2 926 m² | 412 m² | 2013/07/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
