Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Chatelard, Pommiers-en-Forez (42260) | PA | B896 | — | 2024/04/02 |
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE D'IRRIGATION DU CHATELARD - Permis d'aménager
Active
924219355
Association syndicale libre
Créée le 02/10/2023
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE D'IRRIGATION DU CHATELARD
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE D'IRRIGATION DU CHATELARD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pommiers-en-Forez.
Profil et organisation
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE D'IRRIGATION DU CHATELARD est enregistré sous la forme juridique Association syndicale libre, avec un siège déclaré 42260 à Pommiers-en-Forez.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE D'IRRIGATION DU CHATELARD
- SIREN
- Forme juridique
- Association syndicale libre
- Activité principale
- NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/10/2023
Siège social
Permis d'aménager de ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE D'IRRIGATION DU CHATELARD
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE D'IRRIGATION DU CHATELARD
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE D'IRRIGATION DU CHATELARD compte 1 autorisation recensée sur la période 02/04/2024 - 02/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE D'IRRIGATION DU CHATELARD, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/04/2024 - 02/04/2024
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE D'IRRIGATION DU CHATELARD
1 autorisation sur la période 02/04/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Pommiers-en-Forez.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE D'IRRIGATION DU CHATELARD
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE D'IRRIGATION DU CHATELARD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASSO DIOCESAINE SAINT ETIENNE
SIREN 776400285
Même département de siège
10 autorisations
7 PC
3 PD
SAINT MICHEL EDUCATION
SIREN 776394934
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
COMITE GESTION ACTION SOCIALE DU SIEL
SIREN 390716652
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
OASIS JARDIN DE COCAGNE DE ST JUST ST RAMBERT
SIREN 439393075
Même département de siège
6 autorisations
3 PC
3 PD
LE CHATEAU D AIX
SIREN 775602329
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS DE PERSONNES DEFICIENTES INTELLECTUELLES
SIREN 775602485
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
Sources des informations sur ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE D'IRRIGATION DU CHATELARD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE D'IRRIGATION DU CHATELARD
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE D'IRRIGATION DU CHATELARD ?
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE D'IRRIGATION DU CHATELARD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE D'IRRIGATION DU CHATELARD ?
Le profil de ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE D'IRRIGATION DU CHATELARD recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE D'IRRIGATION DU CHATELARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE D'IRRIGATION DU CHATELARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE D'IRRIGATION DU CHATELARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable