3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
ASSOCIATION ST JOSEPH VERNIOLLE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Verniolle.
ASSOCIATION ST JOSEPH VERNIOLLE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 09340 à Verniolle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION ST JOSEPH VERNIOLLE compte 5 autorisations recensées sur la période 03/06/2014 - 04/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION ST JOSEPH VERNIOLLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 03/06/2014 - 04/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Verniolle.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION ST JOSEPH VERNIOLLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0004 Avenue Des Monts D Olmes, Verniolle (09340) | DP Locaux | 0A1957 | 9 830 m² | 15 m² | 2024/12/04 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0004 Av Des Monts D Olmes, Verniolle (09340) | PC Locaux | 0A1957, 0A1953 | 12 085 m² | 201 m² | 2023/12/26 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0004 Av Des Monts D Olmes, Verniolle (09340) | PC Locaux | 0A1957, 0A1954 | 10 841 m² | 80 m² | 2022/08/26 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Avenue Des Monts-D'olmes, Verniolle (09340) | PC Locaux | 0A1953, 0A1954 | 511 m² | 150 m² | 2019/11/18 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 24 Av Des Monts D Olmes, Verniolle (09340) | PC Locaux | A1310, A984 | 9 960 m² | 218 m² | 2014/06/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.