ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES - Permis de construire et DP

Active
329122113 Association déclarée ETI Créée le 01/01/1984

Infos clés

Présentation détaillée de ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES

ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 15 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Montégut-Plantaurel.

Profil et organisation

ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 09000 à Foix.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
SIRET du siège
Sigle
APAJH
Date de création
01/01/1984
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
250-499 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES

ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES compte 15 autorisations recensées sur la période 11/04/2014 - 02/10/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

15

Période couverte

11/04/2014 - 02/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES

15 autorisations sur la période 11/04/2014 - 02/10/2025, réparties dans 6 communes, principalement à Montégut-Plantaurel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 15 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Bouchets, Carla-Bayle (09130) PC Locaux 0B1702, 0B1703 26 875 m² 40 m² 2023/04/08

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Clots, Mercenac (09160) PC Locaux 0B2347, 0B2346 — 48 m² 2021/09/16

Autorisations en 2018

4 autorisations affichées pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Sabarthes, Montégut-Plantaurel (09120) PC Locaux 0B1565 13 803 m² 179 m² 2018/09/17
4 Impasse De La Loze, La Bastide-de-Sérou (09240) PC Locaux C2458, C2459 13 870 m² 41 m² 2018/08/24
Esat Du Couserans Leiu-Dit La Plaine, Mercenac (09160) PC Locaux 0B2164, 0B2347 44 126 m² 35 m² 2018/06/29
Bourmaud, Montégut-Plantaurel (09120) PC Locaux 0D874 4 940 m² 22 m² 2018/04/26

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Bouchets, Carla-Bayle (09130) PC Locaux B1714 17 904 m² 77 m² 2015/08/21

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES

Demandeurs comparables à ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES

Sources des informations sur ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES ?
ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES est associé à 15 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES ?
Le profil de ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES recense 15 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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