2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
2
ASSOCIATION MUSULMANE AHMADIYYA-FRANCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Beuvrages.
ASSOCIATION MUSULMANE AHMADIYYA-FRANCE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 95390 à Saint-Prix.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION MUSULMANE AHMADIYYA-FRANCE compte 2 autorisations recensées sur la période 31/05/2016 - 02/02/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION MUSULMANE AHMADIYYA-FRANCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 31/05/2016 - 02/02/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Beuvrages.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION MUSULMANE AHMADIYYA-FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 B Rue De La Gare, Beuvrages (59192) | PC Locaux | AC22, AC23 | 530 m² | 169 m² | 2018/02/02 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Route Des Romains, Hurtigheim (67117) | PC Locaux | 21187, 21188 | 2 640 m² | 523 m² | 2016/05/31 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
