2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DU MARIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Marin.
ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DU MARIN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 97290 au Marin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DU MARIN compte 2 autorisations recensées sur la période 02/08/2019 - 19/09/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DU MARIN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 02/08/2019, répartie dans 1 commune, principalement au Marin. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DU MARIN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Quartier Riviere Entree Du Cap Marin, Le Marin (97290) | DP Locaux | R123, R240 | 2 881 m² | 6 m² | 2019/08/02 |
1 autorisation sur la période 19/09/2019, répartie dans 1 commune, principalement au Marin. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Quartier Riviere, Le Marin (97290) | PD | R123, R240 | 2 881 m² | 2019/09/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
