2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
1
ASSOCIATION LA MAISON DU SOLEIL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Lorrain.
ASSOCIATION LA MAISON DU SOLEIL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 97228 à Sainte-Luce.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION LA MAISON DU SOLEIL compte 1 autorisation recensée sur la période 29/05/2018 - 29/05/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION LA MAISON DU SOLEIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 29/05/2018, répartie dans 1 commune, principalement au Lorrain.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION LA MAISON DU SOLEIL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Morne Capot, Le Lorrain (97214) | DP Locaux | C297 | 10 000 m² | 138 m² | 2018/05/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
