basedespermis.fr

ASSOCIATION FAMILIALE DU LYCEE TECHNIQUE PRIVE DU PUITS DE L'AUNE - Permis de construire et DP

Active
776307530 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Secteur

Associations et fondations

Activité - Code NAF

NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ASSOCIATION FAMILIALE DU LYCEE TECHNIQUE PRIVE DU PUITS DE L'AUNE

ASSOCIATION FAMILIALE DU LYCEE TECHNIQUE PRIVE DU PUITS DE L'AUNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Feurs.

Profil et organisation

ASSOCIATION FAMILIALE DU LYCEE TECHNIQUE PRIVE DU PUITS DE L'AUNE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 42110 à Feurs.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION FAMILIALE DU LYCEE TECHNIQUE PRIVE DU PUITS DE L'AUNE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Section NAF
P - Enseignement
Division NAF
85 - Enseignement
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION FAMILIALE DU LYCEE TECHNIQUE PRIVE DU PUITS DE L'AUNE

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION FAMILIALE DU LYCEE TECHNIQUE PRIVE DU PUITS DE L'AUNE

ASSOCIATION FAMILIALE DU LYCEE TECHNIQUE PRIVE DU PUITS DE L'AUNE compte 1 autorisation recensée sur la période 14/05/2019 - 14/05/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION FAMILIALE DU LYCEE TECHNIQUE PRIVE DU PUITS DE L'AUNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/05/2019 - 14/05/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION FAMILIALE DU LYCEE TECHNIQUE PRIVE DU PUITS DE L'AUNE

1 autorisation sur la période 14/05/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Feurs.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION FAMILIALE DU LYCEE TECHNIQUE PRIVE DU PUITS DE L'AUNE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

Années

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION FAMILIALE DU LYCEE TECHNIQUE PRIVE DU PUITS DE L'AUNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Feurs

1 autorisation

Département représenté

Loire (42)

1 autorisation

Demandeurs comparables à ASSOCIATION FAMILIALE DU LYCEE TECHNIQUE PRIVE DU PUITS DE L'AUNE

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

ASSO DIOCESAINE SAINT ETIENNE
SIREN 776400285
Même secteur et même département
10 autorisations 7 PC 3 PD
SAINT MICHEL EDUCATION
SIREN 776394934
Même secteur et même département
9 autorisations 9 PC
COMITE GESTION ACTION SOCIALE DU SIEL
SIREN 390716652
Même secteur et même département
8 autorisations 8 PC
OASIS JARDIN DE COCAGNE DE ST JUST ST RAMBERT
SIREN 439393075
Même secteur et même département
6 autorisations 3 PC 3 PD
LE CHATEAU D AIX
SIREN 775602329
Même secteur et même département
6 autorisations 6 PC
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS DE PERSONNES DEFICIENTES INTELLECTUELLES
SIREN 775602485
Même secteur et même département
6 autorisations 6 PC

Sources des informations sur ASSOCIATION FAMILIALE DU LYCEE TECHNIQUE PRIVE DU PUITS DE L'AUNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION FAMILIALE DU LYCEE TECHNIQUE PRIVE DU PUITS DE L'AUNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION FAMILIALE DU LYCEE TECHNIQUE PRIVE DU PUITS DE L'AUNE ?
ASSOCIATION FAMILIALE DU LYCEE TECHNIQUE PRIVE DU PUITS DE L'AUNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION FAMILIALE DU LYCEE TECHNIQUE PRIVE DU PUITS DE L'AUNE ?
Le profil de ASSOCIATION FAMILIALE DU LYCEE TECHNIQUE PRIVE DU PUITS DE L'AUNE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION FAMILIALE DU LYCEE TECHNIQUE PRIVE DU PUITS DE L'AUNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION FAMILIALE DU LYCEE TECHNIQUE PRIVE DU PUITS DE L'AUNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION FAMILIALE DU LYCEE TECHNIQUE PRIVE DU PUITS DE L'AUNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
Tous les guides