ASSOCIATION CULTURES ET CITOYENNETE - Permis de construire et DP

Active
491878955 Association déclarée PME Créée le 07/09/2006

Infos clés

Présentation détaillée de ASSOCIATION CULTURES ET CITOYENNETE

ASSOCIATION CULTURES ET CITOYENNETE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Clermont-Ferrand.

Profil et organisation

ASSOCIATION CULTURES ET CITOYENNETE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 63100 à CLERMONT-FERRAND.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION CULTURES ET CITOYENNETE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Sigle
A C C
Date de création
07/09/2006
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION CULTURES ET CITOYENNETE

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION CULTURES ET CITOYENNETE

ASSOCIATION CULTURES ET CITOYENNETE compte 2 autorisations recensées sur la période 11/01/2022 - 23/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION CULTURES ET CITOYENNETE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/01/2022 - 23/07/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION CULTURES ET CITOYENNETE

2 autorisations sur la période 11/01/2022 - 23/07/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Clermont-Ferrand.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION CULTURES ET CITOYENNETE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
327 Boulevard Etienne Clemente, Clermont-Ferrand (63100) PC Locaux AH60, AH63 3 802 m² 137 m² 2026/07/23
327 Boule Etienne Clementel, Clermont-Ferrand (63100) PC Locaux AH60, AH63 3 802 m² 136 m² 2022/01/11

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION CULTURES ET CITOYENNETE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ASSOCIATION CULTURES ET CITOYENNETE

Sources des informations sur ASSOCIATION CULTURES ET CITOYENNETE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION CULTURES ET CITOYENNETE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION CULTURES ET CITOYENNETE ?
ASSOCIATION CULTURES ET CITOYENNETE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION CULTURES ET CITOYENNETE ?
Le profil de ASSOCIATION CULTURES ET CITOYENNETE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION CULTURES ET CITOYENNETE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION CULTURES ET CITOYENNETE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION CULTURES ET CITOYENNETE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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