2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
ASSOCIATION CULTUELLE DES MUSULMANS DE NOISY LE SEC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noisy-le-Sec.
ASSOCIATION CULTUELLE DES MUSULMANS DE NOISY LE SEC est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 93130 à Noisy-le-Sec.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION CULTUELLE DES MUSULMANS DE NOISY LE SEC compte 2 autorisations recensées sur la période 04/02/2014 - 26/03/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION CULTUELLE DES MUSULMANS DE NOISY LE SEC, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 26/03/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Noisy-le-Sec. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION CULTUELLE DES MUSULMANS DE NOISY LE SEC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 136 Rue De Brement, Noisy-le-Sec (93130) | PC Locaux | AP50, AP51 | 2 110 m² | 2 975 m² | 2020/03/26 |
1 autorisation sur la période 04/02/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Noisy-le-Sec. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 134 Rue De Brement, Noisy-le-Sec (93130) | PD | AP137 | 427 m² | 2014/02/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
