ASSOCIATION BELMONTAISE DE SERVICES ET D'ACCOMPAGNEMENT POUR PERSONNES HANDICAPEES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Siège
Permis de construire et DP
11
Présentation détaillée de ASSOCIATION BELMONTAISE DE SERVICES ET D'ACCOMPAGNEMENT POUR PERSONNES HANDICAPEES
ASSOCIATION BELMONTAISE DE SERVICES ET D'ACCOMPAGNEMENT POUR PERSONNES HANDICAPEES est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 11 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Belmont-sur-Rance.
Profil et organisation
ASSOCIATION BELMONTAISE DE SERVICES ET D'ACCOMPAGNEMENT POUR PERSONNES HANDICAPEES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 12370 à BELMONT-SUR-RANCE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSOCIATION BELMONTAISE DE SERVICES ET D'ACCOMPAGNEMENT POUR PERSONNES HANDICAPEES
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
- SIRET du siège
- Sigle
- ABSEAH
- Date de création
- 02/01/1985
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 200-249 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de ASSOCIATION BELMONTAISE DE SERVICES ET D'ACCOMPAGNEMENT POUR PERSONNES HANDICAPEES
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION BELMONTAISE DE SERVICES ET D'ACCOMPAGNEMENT POUR PERSONNES HANDICAPEES
ASSOCIATION BELMONTAISE DE SERVICES ET D'ACCOMPAGNEMENT POUR PERSONNES HANDICAPEES compte 11 autorisations recensées sur la période 21/03/2013 - 25/08/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION BELMONTAISE DE SERVICES ET D'ACCOMPAGNEMENT POUR PERSONNES HANDICAPEES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ASSOCIATION BELMONTAISE DE SERVICES ET D'ACCOMPAGNEMENT POUR PERSONNES HANDICAPEES
11 autorisations sur la période 21/03/2013 - 25/08/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Belmont-sur-Rance.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION BELMONTAISE DE SERVICES ET D'ACCOMPAGNEMENT POUR PERSONNES HANDICAPEES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Belmont-sur-Rance (12370) | PC Locaux | AB47, AB673 | 17 502 m² | 136 m² | 2022/08/25 |
| Le Bourg, Belmont-sur-Rance (12370) | PC Locaux | AB47, AB673 | 827 500 m² | 71 m² | 2022/07/12 |
| Le Bourg, Belmont-sur-Rance (12370) | PC Locaux | AB46, AB673 | 3 000 m² | 52 m² | 2022/04/28 |
| Belmont Sur Rance, Belmont-sur-Rance (12370) | PC Locaux | AB425, AB711 | 437 m² | 113 m² | 2019/12/17 |
| Le Bourg, Belmont-sur-Rance (12370) | PC Locaux | T332, AB674 | 1 682 m² | 570 m² | 2018/06/15 |
| Route De Combret, Belmont-sur-Rance (12370) | PC Locaux | S445 | — | 34 m² | 2017/01/17 |
| Le Seriguet, Belmont-sur-Rance (12370) | PC Locaux | AB76AB, I384E | — | 783 m² | 2016/02/15 |
| Le Seriguet, Belmont-sur-Rance (12370) | PC Locaux | AB76B, I384 | 3 660 m² | 578 m² | 2016/02/15 |
| Rte De Combret, Belmont-sur-Rance (12370) | PC Locaux | S88, S445 | 27 149 m² | 425 m² | 2016/02/15 |
| Route De Combret, Belmont-sur-Rance (12370) | PC Locaux | S89, S34 | 27 310 m² | 214 m² | 2013/06/05 |
| Vendeloves, Saint-Affrique (12400) | PC Locaux | DI4, DI5 | 8 017 m² | 112 m² | 2013/03/21 |
Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION BELMONTAISE DE SERVICES ET D'ACCOMPAGNEMENT POUR PERSONNES HANDICAPEES
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSOCIATION BELMONTAISE DE SERVICES ET D'ACCOMPAGNEMENT POUR PERSONNES HANDICAPEES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION BELMONTAISE DE SERVICES ET D'ACCOMPAGNEMENT POUR PERSONNES HANDICAPEES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.