ASSOC BOURB ACCUEIL HANDICAPES - Permis de construire et DP

Active
316621887 Association déclarée PME Créée le 01/01/1979

Chiffres clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de ASSOC BOURB ACCUEIL HANDICAPES

ASSOC BOURB ACCUEIL HANDICAPES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Deneuille-lès-Chantelle.

Profil et organisation

ASSOC BOURB ACCUEIL HANDICAPES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 03140 CHANTELLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOC BOURB ACCUEIL HANDICAPES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
SIRET du siège
Date de création
01/01/1979
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOC BOURB ACCUEIL HANDICAPES

Activité d’urbanisme de ASSOC BOURB ACCUEIL HANDICAPES

ASSOC BOURB ACCUEIL HANDICAPES compte 3 autorisations recensées sur la période 07/08/2015 - 14/02/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOC BOURB ACCUEIL HANDICAPES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

07/08/2015 - 14/02/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ASSOC BOURB ACCUEIL HANDICAPES

3 autorisations sur la période 07/08/2015 - 14/02/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Deneuille-lès-Chantelle.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOC BOURB ACCUEIL HANDICAPES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Rte De Monestier, Deneuille-lès-Chantelle (03140) PC Locaux ZE33 18 220 m² 470 m² 2020/02/14
12 Rue Du Bourbonnais, Montvicq (03170) PC Locaux AD112 6 886 m² 236 m² 2016/12/20
7 Rte De Monestier, Deneuille-lès-Chantelle (03140) PC Locaux ZE33 18 220 m² 390 m² 2015/08/07

Répartition géographique des autorisations de ASSOC BOURB ACCUEIL HANDICAPES

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ASSOC BOURB ACCUEIL HANDICAPES

Sources des informations sur ASSOC BOURB ACCUEIL HANDICAPES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOC BOURB ACCUEIL HANDICAPES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOC BOURB ACCUEIL HANDICAPES ?
ASSOC BOURB ACCUEIL HANDICAPES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOC BOURB ACCUEIL HANDICAPES ?
Le profil de ASSOC BOURB ACCUEIL HANDICAPES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOC BOURB ACCUEIL HANDICAPES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOC BOURB ACCUEIL HANDICAPES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOC BOURB ACCUEIL HANDICAPES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides