Autorisations en 2025
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Pasteur, Saint-Claude (39200) | PD | AM519 | 210 m² | 2025/02/18 |
ASSEMBLEE DE DIEU - Permis de démolir
Active
303699300
Association déclarée
PME
Créée le 01/01/1900
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ASSEMBLEE DE DIEU
ASSEMBLEE DE DIEU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Claude.
Profil et organisation
ASSEMBLEE DE DIEU est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 01100 à Oyonnax.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSEMBLEE DE DIEU
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de démolir de ASSEMBLEE DE DIEU
Activité d’urbanisme de ASSEMBLEE DE DIEU
ASSEMBLEE DE DIEU compte 1 autorisation recensée sur la période 18/02/2025 - 18/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSEMBLEE DE DIEU, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
18/02/2025 - 18/02/2025
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ASSEMBLEE DE DIEU
1 autorisation sur la période 18/02/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Claude.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ASSEMBLEE DE DIEU
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSEMBLEE DE DIEU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ORSAC
SIREN 775544562
Même département de siège
30 autorisations
25 PC
2 PA
3 PD
ALFA 3A
SIREN 775544026
Même département de siège
23 autorisations
21 PC
2 PD
ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE
SIREN 439371121
Même département de siège
10 autorisations
8 PC
2 PD
ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY ARS
SIREN 314925819
Même département de siège
9 autorisations
8 PC
1 PD
CTRE CONSULAIRE FORMATION PROFESSION AIN
SIREN 309576395
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
ASS DEP AMIS ENFANTS INADAPTES
SIREN 775544083
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
Sources des informations sur ASSEMBLEE DE DIEU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSEMBLEE DE DIEU
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSEMBLEE DE DIEU ?
ASSEMBLEE DE DIEU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSEMBLEE DE DIEU ?
Le profil de ASSEMBLEE DE DIEU recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSEMBLEE DE DIEU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSEMBLEE DE DIEU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSEMBLEE DE DIEU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable