Autorisations en 2023
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 35 Rue Du 14 Juillet, Ille-sur-Têt (66130) | PA | AS96 | 39 618 m² | 2023/11/16 |
ASS TENNIS CLUB ILLOIS - Permis d'aménager
Active
327032678
Association déclarée
Créée le 01/01/1983
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de ASS TENNIS CLUB ILLOIS
ASS TENNIS CLUB ILLOIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ille-sur-Têt.
Profil et organisation
ASS TENNIS CLUB ILLOIS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 66130 à Ille-sur-Têt.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASS TENNIS CLUB ILLOIS
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 93.12Z - Activités de clubs de sports
- Section NAF
- R - Arts, spectacles et activités récréatives
- Division NAF
- 93 - Activités sportives, récréatives et de loisirs
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1983
Siège social
Permis d'aménager de ASS TENNIS CLUB ILLOIS
Activité d’urbanisme de ASS TENNIS CLUB ILLOIS
ASS TENNIS CLUB ILLOIS compte 1 autorisation recensée sur la période 16/11/2023 - 16/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS TENNIS CLUB ILLOIS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
16/11/2023 - 16/11/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de ASS TENNIS CLUB ILLOIS
1 autorisation sur la période 16/11/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Ille-sur-Têt.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de ASS TENNIS CLUB ILLOIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASS TENNIS CLUB ILLOIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
LE VAL DE SOURNIA
SIREN 323856641
Même secteur et même département
21 autorisations
21 PC
OGEC NOTRE DAME DU BON SECOURS
SIREN 574200655
Même secteur et même département
15 autorisations
14 PC
1 PD
ASS SAINT BERNARD
SIREN 482402534
Même secteur et même département
13 autorisations
13 PC
ASS DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC
SIREN 775640261
Même secteur et même département
12 autorisations
12 PC
UNAPEI 66
SIREN 776190944
Même secteur et même département
10 autorisations
10 PC
ASSOCIATION JOSEPH SAUVY
SIREN 776190951
Même secteur et même département
10 autorisations
10 PC
Sources des informations sur ASS TENNIS CLUB ILLOIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASS TENNIS CLUB ILLOIS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS TENNIS CLUB ILLOIS ?
ASS TENNIS CLUB ILLOIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS TENNIS CLUB ILLOIS ?
Le profil de ASS TENNIS CLUB ILLOIS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS TENNIS CLUB ILLOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS TENNIS CLUB ILLOIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS TENNIS CLUB ILLOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable