2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
ASS SOCIO CULTURELLE MAROCAINS DU PUY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2021 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Puy-en-Velay.
ASS SOCIO CULTURELLE MAROCAINS DU PUY est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 43000 au Puy-en-Velay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS SOCIO CULTURELLE MAROCAINS DU PUY compte 2 autorisations recensées sur la période 11/04/2019 - 28/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS SOCIO CULTURELLE MAROCAINS DU PUY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 28/10/2021, répartie dans 1 commune, principalement au Puy-en-Velay. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS SOCIO CULTURELLE MAROCAINS DU PUY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Hauts De Chastelvol, Le Puy-en-Velay (43000) | PC Locaux | AN286, AN287 | 1 257 m² | 84 m² | 2021/10/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 11/04/2019, répartie dans 1 commune, principalement au Puy-en-Velay. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Plaine De Chastelvol, Le Puy-en-Velay (43000) | PA | AL28 | 12 865 m² | 2019/04/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
