ASS SOCIO CULTURELLE MAROCAINS DU PUY - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
392085312 Association déclarée PME Créée le 01/01/1993

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de ASS SOCIO CULTURELLE MAROCAINS DU PUY

ASS SOCIO CULTURELLE MAROCAINS DU PUY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2021 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Puy-en-Velay.

Profil et organisation

ASS SOCIO CULTURELLE MAROCAINS DU PUY est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 43000 au Puy-en-Velay.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS SOCIO CULTURELLE MAROCAINS DU PUY
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
SIRET du siège
Date de création
01/01/1993
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ASS SOCIO CULTURELLE MAROCAINS DU PUY

Activité d’urbanisme de ASS SOCIO CULTURELLE MAROCAINS DU PUY

ASS SOCIO CULTURELLE MAROCAINS DU PUY compte 2 autorisations recensées sur la période 11/04/2019 - 28/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS SOCIO CULTURELLE MAROCAINS DU PUY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/04/2019 - 28/10/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASS SOCIO CULTURELLE MAROCAINS DU PUY

1 autorisation sur la période 28/10/2021, répartie dans 1 commune, principalement au Puy-en-Velay. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS SOCIO CULTURELLE MAROCAINS DU PUY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Hauts De Chastelvol, Le Puy-en-Velay (43000) PC Locaux AN286, AN287 1 257 m² 84 m² 2021/10/28

Permis d'aménager de ASS SOCIO CULTURELLE MAROCAINS DU PUY

1 autorisation sur la période 11/04/2019, répartie dans 1 commune, principalement au Puy-en-Velay. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Plaine De Chastelvol, Le Puy-en-Velay (43000) PA AL28 12 865 m² 2019/04/11

Répartition géographique des autorisations de ASS SOCIO CULTURELLE MAROCAINS DU PUY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ASS SOCIO CULTURELLE MAROCAINS DU PUY

Sources des informations sur ASS SOCIO CULTURELLE MAROCAINS DU PUY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS SOCIO CULTURELLE MAROCAINS DU PUY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS SOCIO CULTURELLE MAROCAINS DU PUY ?
ASS SOCIO CULTURELLE MAROCAINS DU PUY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS SOCIO CULTURELLE MAROCAINS DU PUY ?
Le profil de ASS SOCIO CULTURELLE MAROCAINS DU PUY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS SOCIO CULTURELLE MAROCAINS DU PUY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS SOCIO CULTURELLE MAROCAINS DU PUY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS SOCIO CULTURELLE MAROCAINS DU PUY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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